Mentions légales
Dernière mise à jour : 21 juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site SophIA est édité par :
Le numéro SIRET et l'adresse professionnelle seront complétés dès qu'officialisés.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Armand Ferveur, aux coordonnées ci-dessus.
3. Hébergement
Le Service est hébergé par Convex Corporation :
ℹ️ Hébergement actuellement aux États-Unis. Une migration vers un hébergement Union Européenne est planifiée afin de renforcer la conformité RGPD de SophIA (décision fondatrice D2).
4. Prestataire d'intelligence artificielle
Les corrections et l'OCR sont produits via OpenRouter, routeur d'API IA basé aux États-Unis, qui orchestre plusieurs modèles (notamment Mistral OCR et des modèles de langage tiers).
Le détail des transferts hors UE est fourni dans la Politique de confidentialité.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque, logo, interface, code, design, textes) est la propriété exclusive d'Armand Ferveur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Les copies d'élèves et corrections produites via le Service demeurent la propriété des enseignants et de leurs élèves (voir CGU §6).
6. Marque
« SophIA » est une marque commerciale détenue par Armand Ferveur. Le nom et le logo ne peuvent être réutilisés sans autorisation.
7. Crédits
Maquettes et design system SophIA : Armand Ferveur. Police Fraunces, Newsreader et Inter (Fontsource).
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales : armand@sophia.dev